FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1599685
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2030
Présentation de la marque BELLE D'ANDAINE
Déposée le 29 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELLE D'ANDAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA CHAPELLE D'ANDAINE,
61140 RIVES D'ANDAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 514 004 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER,
Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche,
75008 PARIS - France.
La marque BELLE D'ANDAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLECHARD LAITERIE DU PONT MORIN, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE LA CHAPELLE D'ANDAINE,
61140 RIVES D'ANDAINE - France - SIREN 303514004
CABINET NETTER,
Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche,
75008 PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171332 - Publication au BOPI 2000-04-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Inscription le 1 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°155605 - Publication au BOPI 1993-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 5 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444843 - Publication au BOPI 2006-12-05
Inscription le 3 février 2000 - Gage radié n°294692 - Publication au BOPI 2000-02-03
Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371790 - Publication au BOPI 2003-06-10
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434167 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748374 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-19
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses commestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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